Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

19 questions

1. Question n° 08289 posée par M. Fabien Genet

   Situation de l'apprentissage dans les collectivités territoriales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   07/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 08335 posée par Mme Agnès Canayer

   Accompagnement des collectivités territoriales pour l'apprentissage

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   14/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08533 posée par M. Olivier Paccaud

   Diminution des aides publiques aux contrats d'apprentissage dans la fonction publique territoriale

   En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   05/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 08676 posée par M. Patrick Chaize

   Financement de l'apprentissage dans les collectivités territoriales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   19/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 08690 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Situation des enseignants du secondaire affectés dans le supérieur

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/10/2023

   Pertinence

6. Question n° 08788 posée par M. Jean-Gérard Paumier

   Difficultés pour les collectivités territoriales d'assurer le suivi médical de leurs agents

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   26/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 09033 posée par Mme Elsa Schalck

   Financement de l'apprentissage dans la fonction publique territoriale

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   16/11/2023

   Pertinence

8. Question n° 09255 posée par M. Jean-Gérard Paumier

   Fonction publique territoriale et apprentissage

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   30/11/2023

   Pertinence

9. Question n° 09626 posée par M. Patrice Joly

   Conséquences des réorganisations des services des finances publiques dans la Nièvre

   En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   28/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 1010S posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Indemnités de résidence dans l'Ain

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    04/01/2024

    Pertinence