Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2134 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

2134 questions

Question n° 0795S posée par Mme Florence Lassarade

Choix du vaccin contre l'influenza aviaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

27/07/2023
Pertinence
Question n° 07974 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Ne pas laisser faire les délocalisations chez Valeo

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/07/2023
Pertinence
Question n° 07975 posée par Mme Évelyne Perrot

Assurance des sages-femmes accompagnant des accouchements à domicile

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

27/07/2023
Pertinence
Question n° 07976 posée par M. René-Paul Savary

Fiscalité des boissons alcoolisées

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/07/2023
Pertinence
Question n° 07977 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Actions menées par notre pays en faveur de la francophonie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/07/2023
Pertinence
Question n° 07978 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Prise en compte des boursiers à quotité partielle issus du réseau d'enseignement français à l'étranger dans le système « Parcoursup »

En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/07/2023
Pertinence
Question n° 07979 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Extension du « Pass culture » aux jeunes Français de l'étranger

Réponse du Ministère de la culture

27/07/2023
Pertinence
Question n° 07986 posée par M. Fabien Genet

Accord franco-algérien de 1968

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

27/07/2023
Pertinence
Question n° 07988 posée par M. Fabien Genet

Bilan de l'aide militaire française à l'Ukraine

Réponse du Ministère des armées

27/07/2023
Pertinence
Question n° 07989 posée par M. Fabien Genet

Projet d'accord entre l'Union européenne et le marché commun du sud (Mercosur)

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/07/2023
Pertinence