Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
46 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
46 questions
-
Question n° 12309 posée par Mme Frédérique Gerbaud
Cumul emploi retraite des médecins
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 12048 posée par M. Éric Gold
Faciliter la transmission des exploitations agricoles
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 0929G posée par M. Laurent Burgoa
Désindexation des retraites sur l'inflation
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 1325S posée par M. Rémy Pointereau
Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dans le Cher
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 11853 posée par M. Akli Mellouli
Condition de résidence pour l'aide de solidarité aux personnes âgées
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 11818 posée par Mme Olivia Richard
Convention bilatérale en matière sociale entre la France et l'Australie
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 11482 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Dispositif biométrique remplaçant les certificats de vie pour les Français vivant habituellement à l'étranger
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 1249S posée par M. Denis Bouad
Situation financière des établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 11222 posée par M. Grégory Blanc
Réforme des retraites et travaux d'utilité collective
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 11267 posée par M. Hervé Marseille
Cumul emploi-retraite des assistants maternels et familiaux
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence