Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

40 questions

  1. Question n° 08151 posée par M. Alain Duffourg

    Lutte contre la stigmatisation des personnes atteintes de troubles psychiques sévères

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08155 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Prise en charge des troubles psychiques sévères

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08689 posée par M. Rachid Temal

    Avenir de l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08835 posée par M. Fabien Gay

    Appui aux associations d'aide alimentaire en Seine-Saint-Denis et à l'échelle nationale

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08958 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Situation financière des centres sociaux

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09059 posée par M. Étienne Blanc

    Fiscalité applicable aux organisations non gouvernementales françaises en matière de taxe sur les salaires relative aux salariés expatriés

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09217 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Situation financière des centres sociaux

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09491 posée par Mme Else Joseph

    Mesures à prendre face à la situation critique de l'hébergement d'urgence

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09809 posée par M. Laurent Burgoa

    Difficultés financières des centres sociaux

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09817 posée par Mme Else Joseph

    Situation critique des centres sociaux en France

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible