Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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120 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

120 questions

  1. Question n° 0518G posée par M. Jérôme Durain

    Mort de Nahel et violences urbaines

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0520G posée par M. Daniel Breuiller

    Raisons structurelles des émeutes et manques de la politique de la ville

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0522G posée par M. Bruno Retailleau

    Mort de Nahel et violences urbaines

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0525G posée par Mme Laurence Rossignol

    Violences urbaines et responsabilité parentale

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0535G posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Situation des associations d'aide alimentaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0540G posée par M. André Gattolin

    Tik Tok face aux droits national et européen

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0541G posée par M. Bernard Fournier

    Propos sur la tendance politique des médias

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0542G posée par Mme Angèle Préville

    Pesticides

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0549G posée par M. Patrick Kanner

    Situation en Israël

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0550G posée par M. Robert Wienie Xowie

    Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Moyenne