Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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408 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

408 questions

Question n° 0800S posée par M. Yan Chantrel

Retraite des Françaises et Français établis en Nouvelle-Zélande

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

07/09/2023
Pertinence
Question n° 08285 posée par Mme Véronique Guillotin

Saturation des structures d'accueil pour adultes polyhandicapés

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

07/09/2023
Pertinence
Question n° 08290 posée par M. Fabien Genet

Évolution de la fiscalité des boissons alcoolisées

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

07/09/2023
Pertinence
Question n° 08291 posée par Mme Véronique Guillotin

Viabilité du modèle économique des aides à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

07/09/2023
Pertinence
Question n° 08323 posée par M. Guillaume Gontard

Remboursement d'un soin pour l'arthrose

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

07/09/2023
Pertinence
Question n° 08333 posée par M. Bruno Belin

Place en institut médico-éducatif

Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

07/09/2023
Pertinence
Question n° 08334 posée par M. Stéphane Sautarel

Utilisation d'un rétinographe à Pierrefort

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

07/09/2023
Pertinence
Question n° 08343 posée par M. Antoine Lefèvre

Charge pour les maires de vérifier la situation fiscale et sociale des entreprises prestataires d'un marché public

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

14/09/2023
Pertinence
Question n° 08386 posée par M. Bruno Belin

Loi « grand âge »

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

14/09/2023
Pertinence
Question n° 08387 posée par M. Bruno Belin

Répartition pharmaceutique

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

14/09/2023
Pertinence