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681 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

681 questions

  1. Question n° 07975 posée par Mme Évelyne Perrot

    Assurance des sages-femmes accompagnant des accouchements à domicile

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  2. Question n° 07976 posée par M. René-Paul Savary

    Fiscalité des boissons alcoolisées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 07994 posée par M. Olivier Cadic

    Versement des remboursements de santé sur des comptes bancaires hors espace unique de paiement en euros

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  4. Question n° 08007 posée par Mme Laurence Cohen

    Inquiétudes sur la prise en charge des patients et patientes cet été 2023

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 08028 posée par M. Rémy Pointereau

    Inscription des biologistes médicaux à la liste des professionnels de santé dans le code de la santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  6. Question n° 08029 posée par M. Patrice Joly

    Risque de fermeture du service de soins palliatifs du centre hospitalier de l'agglomération de Nevers

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  7. Question n° 08047 posée par M. Philippe Mouiller

    Indicateurs relatifs au développement de l autodialyse et de la dialyse à domicile

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  8. Question n° 08048 posée par M. Philippe Mouiller

    Réforme des autorisations et des tarifs de la dialyse

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  9. Question n° 08064 posée par M. Patrick Chaize

    Prise en charge des frais de transport des résidents d'établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  10. Question n° 08067 posée par M. Hervé Maurey

    Réponse à la question écrite n°00943 sur la prise en charge par la sécurité sociale de l'assistance lors d'une téléconsultation

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention