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Questions avec et sans réponses

653 questions

1. Question n° 08284 posée par M. Rachid Temal

   Généralisation des descentes continues à Paris-Charles-de-Gaulle

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   07/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 08296 posée par M. Yan Chantrel

   Mixité sociale et scolaire dans les établissements français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08297 posée par M. Franck Montaugé

   Enlèvement des cadavres d'animaux d'élevage en période de canicule

   En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   07/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 08306 posée par M. Jean-Jacques Michau

   Prime pouvoir d'achat destinée aux fonctionnaires territoriaux

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   07/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 08319 posée par M. Sebastien Pla

   Demande de mesures de soutien urgentes pour les vignerons coopérateurs dans un contexte économique et climatique incertain

   En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   07/09/2023

   Pertinence

6. Question n° 08322 posée par Mme Corinne Féret

   Moyens alloués à l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée »

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   07/09/2023

   Pertinence

7. Question n° 08338 posée par Mme Sabine Van Heghe

   Urgence à remédier à la situation périlleuse de la maison de santé pluriprofessionnelle Léonard-de-Vinci de Gauchin-Verloingt

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   14/09/2023

   Pertinence

8. Question n° 08346 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Difficultés rencontrées par les librairies françaises à l'étranger

   Réponse du Ministère de la culture

   14/09/2023

   Pertinence

9. Question n° 08353 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Dispersion des cendres après crémation dans un espace naturel privé

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   14/09/2023

   Pertinence

10. Question n° 08357 posée par M. Jérôme Durain

    Publication du rapport de l'inspection générale de la police nationale

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    14/09/2023

    Pertinence