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30 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
30 questions
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Question n° 12194 posée par Mme Marie Mercier
Difficultés de recrutement des surveillants de baignade
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
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Question n° 12030 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure
Réduction des crédits consacrés au programme « cours d'école actives et sportives »
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
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Question n° 12083 posée par Mme Catherine Dumas
Suppression de l'obligation de vidange annuelle pour les piscines municipales
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
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Question n° 12125 posée par M. Hugues Saury
Effectivité du million de contrôles des personnes impliquées dans l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 11421 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy
Violences dans le football amateur
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
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Question n° 11289 posée par M. Adel Ziane
Assujettissement fiscal des comités sportifs départementaux et régionaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
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Question n° 11203 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Plateformes collaboratives numériques proposant des parcours de sports de nature
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
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Question n° 10866 posée par M. Ahmed Laouedj
Mises à l'écart et harcèlement moral dans le sport
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
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Question n° 10872 posée par M. Cyril Pellevat
Taux de taxe sur la valeur ajoutée appliqué aux circuits de karting
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
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Question n° 10917 posée par M. David Ros
Infrastructures sportives pour les établissements scolaires après les jeux Olympiques et Paralympiques 2024
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques