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Questions avec et sans réponses

210 questions

1. Question n° 08339 posée par M. Antoine Lefèvre

   Engagements internationaux de la France relatifs à la situation des Américains accidentels

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   14/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 08366 posée par Mme Agnès Canayer

   Moyens alloués aux territoires « zéro chômeur de longue durée »

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   14/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08381 posée par M. Pascal Allizard

   Conditions de l'instruction dans la famille

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   14/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 08438 posée par Mme Laurence Harribey

   Règlementation de la chasse au filet de l'alouette des champs

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   21/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 08456 posée par M. Hervé Maurey

   Instruction en famille dans l'Eure

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   21/09/2023

   Pertinence

6. Question n° 08462 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

   Territoires zéro chômeur de longue durée

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   21/09/2023

   Pertinence

7. Question n° 08472 posée par Mme Else Joseph

   Problèmes posés au regard du droit à l'information des élus locaux par l'envoi tardif de documents complexes ou techniques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   28/09/2023

   Pertinence

8. Question n° 08477 posée par M. Stéphane Ravier

   Baisse du soutien financier de l'État en faveur des territoires zéro chômeur de longue durée

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   28/09/2023

   Pertinence

9. Question n° 08482 posée par M. Michel Canévet

   Territoires « zéro chômeur de longue durée »

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   28/09/2023

   Pertinence

10. Question n° 08486 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Expérimentation « Territoires zéro chômeur de longue durée »

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    28/09/2023

    Pertinence