Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
9 questions
-
Question n° 08385 posée par M. Bruno Belin
Financement de l'académie nationale de pharmacie
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 0691G posée par M. Stéphane Piednoir
Nouveau conseil présidentiel pour la science
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
-
Question n° 10312 posée par M. Hervé Maurey
Protection des victimes du piratage des données de santé des opérateurs de gestion du tiers-payant Viamedis et Almerys
En attente de réponse du Premier ministre
-
Question n° 10539 posée par M. Arnaud Bazin
Expériences de gain de fonction, sûreté biologique des laboratoires P3 et P4 et recherche duale
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 11093 posée par Mme Corinne Narassiguin
Risque de perte de ressources pour de nombreux bénéficiaires suite à l'annonce de la suppression de l'allocation de solidarité spécifique
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
-
Question n° 1233S posée par Mme Nicole Duranton
Prévention des risques liés à l'exposition aux ondes électromagnétiques
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
-
Question n° 11550 posée par M. Hervé Maurey
Protection des victimes du piratage des données de santé des opérateurs de gestion du tiers-payant Viamedis et Almerys
En attente de réponse du Premier ministre
-
Question n° 11584 posée par M. Didier Mandelli
Protection des données personnelles de santé
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 12189 posée par M. Arnaud Bazin
Expériences de gain de fonction, sûreté biologique des laboratoires P3 et P4 et recherche duale
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche