Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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905 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

905 questions

  1. Question n° 08338 posée par Mme Sabine Van Heghe

    Urgence à remédier à la situation périlleuse de la maison de santé pluriprofessionnelle Léonard-de-Vinci de Gauchin-Verloingt

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 08342 posée par Mme Else Joseph

    Situation critique des services mobiles d'urgence au cours de l'été

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  3. Question n° 08349 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Meilleure inclusion des élèves en situation de handicap

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 08352 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Enfants à la rue

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  5. Question n° 08368 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation des psychologues cliniciens psychothérapeutes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 08375 posée par M. Yves Détraigne

    Versement de l'allocation de rentrée scolaire aux enfants placés par l'aide à l'enfance

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 08386 posée par M. Bruno Belin

    Loi « grand âge »

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

  8. Question n° 08387 posée par M. Bruno Belin

    Répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  9. Question n° 08410 posée par M. Loïc Hervé

    Difficultés des audioprothésistes indépendants

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  10. Question n° 08421 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Fusion annoncée des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse