Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
13 questions
-
Question n° 09084 posée par M. Rachid Temal
Révision de l'arrêté DEVA1031685A du 23 février 2011 relatif à l'aide à l'insonorisation
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
-
Question n° 09276 posée par M. Franck Dhersin
Espace de télémédecine dans les gares SNCF
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 09601 posée par M. Ian Brossat
Accès des usagers les plus démunis aux réductions tarifaires dans les transports publics à Paris
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
-
Question n° 09721 posée par M. Sebastien Pla
Pour une véritable politique d'inclusion en matière de mobilité
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
-
Question n° 09975 posée par Mme Patricia Demas
Mutualisation du transport des malades pour les taxis conventionnés
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
-
Question n° 10122 posée par Mme Anne Ventalon
Conventions entre les taxis et les organismes de sécurité sociale
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 10341 posée par M. Jérôme Darras
Conséquences de l'obligation de transport sanitaire partagé
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 10417 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Transport des personnes à mobilité réduite
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
-
Question n° 11316 posée par M. Grégory Blanc
Adaptation du dispositif d'aide au financement du permis de conduire des apprentis
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
-
Question n° 11411 posée par Mme Lauriane Josende
Financement du permis de conduire pour les jeunes apprentis de 17 ans
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités