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68 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
68 questions
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Question n° 00026 posée par M. Jean-François Longeot
Dépistage des cancers gynécologiques
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 00037 posée par M. Jean-François Longeot
Diminution des crédits alloués aux équipements sportifs des collectivités
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 00038 posée par M. Jean-François Longeot
Recyclage de l'eau dans le cadre de la préservation de l'environnement
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 00039 posée par M. Jean-François Longeot
Dispositif des exonérations d'impôts locaux accordées aux entreprises installées sur des communes en zone de revitalisation rurale
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 00040 posée par M. Jean-François Longeot
Revalorisation du métier de secrétaire de mairie
En attente de réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 00010 posée par M. Jean-François Longeot
Rapport sénatorial sur la production, la consommation et le prix de l'électricité aux horizons 2035-2050
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 12480 posée par M. Jean-François Longeot
Organisation des élections législatives
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 12481 posée par M. Jean-François Longeot
Fermeture du réseau cuivre à l'horizon 2030
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 12403 posée par Mme Annick Jacquemet
Baisse des allocations relatives au parcours contractualisé d'accompagnement vers l'emploi et l'autonomie
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 12321 posée par M. Jean-François Longeot
Élections européennes 2024 et nombre de listes déclarées
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence