Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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121 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

121 questions

Question n° 07954 posée par M. Yves Détraigne

Protéger l'originalité d'une oeuvre

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

20/07/2023
Question n° 07979 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Extension du « Pass culture » aux jeunes Français de l'étranger

Réponse du Ministère de la culture

27/07/2023
Question n° 08032 posée par M. Christophe-André Frassa

Situation à France24 en langue arabe

En attente de réponse du Ministère de la culture

27/07/2023
Question n° 08214 posée par Mme Christine Herzog

Prise en charge partagée de l'entretien des cloches

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

24/08/2023
Question n° 08280 posée par Mme Catherine Dumas

Situation des bouquinistes sur les quais de Seine à Paris pendant les jeux Olympiques et Paralympiques en 2024

La question a été retirée

07/09/2023
Question n° 08346 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Difficultés rencontrées par les librairies françaises à l'étranger

Réponse du Ministère de la culture

14/09/2023
Question n° 08363 posée par M. Jean-Michel Arnaud

Taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée applicable à certaines représentations théâtrales

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

14/09/2023
Question n° 08369 posée par M. Claude Kern

Conditions de commercialisation des droits audiovisuels des compétitions sportives

En attente de réponse du Ministère de la culture

14/09/2023
Question n° 08382 posée par Mme Patricia Schillinger

Langue régionale et enseignement bilingue en Alsace

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/09/2023
Question n° 08433 posée par M. Bruno Rojouan

Bouquinistes des quais de la Seine et jeux Olympiques de 2024

En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

21/09/2023