Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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92 questions correspondant à votre recherche depuis 1978

Questions avec et sans réponses

92 questions

  1. Question n° 0913G posée par M. Claude Malhuret

    Situation en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Premier ministre

  2. Question n° 0914G posée par Mme Annick Girardin

    Situation en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Premier ministre

  3. Question n° 0915G posée par Mme Mélanie Vogel

    Situation en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Premier ministre

  4. Question n° 0916G posée par Mme Audrey Bélim

    Situation dans les territoires ultramarins

    Réponse du Premier ministre

  5. Question n° 0889G posée par M. François Patriat

    Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Premier ministre

  6. Question n° 0892G posée par M. Patrick Kanner

    Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Premier ministre

  7. Question n° 0893G posée par Mme Cécile Cukierman

    Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Premier ministre

  8. Question n° 0897G posée par M. Georges Naturel

    Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  9. Question n° 0747G posée par Mme Corinne Narassiguin

    Droit du sol à Mayotte

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

  10. Question n° 1030S posée par Mme Solanges Nadille

    Continuité territoriale dans les outre-mer

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations