Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 66 trouvées

Question n° 1180S posée par Mme Marta de Cidrac

Mutualisation entre opérateurs des antennes-relais de téléphonie

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

21/03/2024
Pertinence
Question n° 0993S posée par Mme Marta de Cidrac

Situation de la fibre optique dans plusieurs communes des Yvelines

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/12/2023
Pertinence
Question n° 0888S posée par Mme Laurence Garnier

Implantation d'une antenne-relais sur une parcelle régie par un bail rural

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

02/11/2023
Pertinence
Question n° 0807S posée par M. Rémy Pointereau

Déploiement des réseaux à Nançay

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

28/09/2023
Pertinence
Question n° 0779S posée par M. Georges Patient

Dysfonctionnements de La Poste en Guyane

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

29/06/2023
Pertinence