Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 24726 posée par M. Sébastien Meurant

    Financement des experts auprès de l'organisation des Nations unies

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01418 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Situation humanitaire en Birmanie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21687 posée par M. Louis Nègre

    Union pour la Méditerranée

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11460 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Commission nationale française pour l'UNESCO

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05326 posée par M. Charles Gautier

    Institutions financières internationales

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04045 posée par M. Louis Le Pensec

    Activités des institutions financières internationales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17984 posée par M. Jean Louis Masson

    Avis du comité des droits de l'homme de l'ONU émis à l'égard de la France

    La question est caduque

    Pertinence Forte