Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 19296 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Réforme de l'enseignement de l'architecture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19315 posée par M. Emmanuel Hamel

    Revalorisation des bourses des élèves des écoles d'art et des écoles d'architecture

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16062 posée par M. Thierry Foucaud

    Devenir de l'école d'architecture de Normandie

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14072 posée par M. Emmanuel Hamel

    Inquiétude des étudiants et professeurs en architecture

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02388 posée par M. Serge Mathieu

    Ecole d'architecture de Paris-La Seine

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10185 posée par M. Edouard Le Jeune

    Enseignement de l'architecture

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne