Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 127 trouvées
-
Question n° 05966 posée par M. Pierre Lacour
Charente: assainissement du marché des vins de table
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 15183 posée par M. Roland Courteau
Marchés des vins de table
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 16974 posée par M. Roland Courteau
Protection du marché des vins de table méridionaux
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 18233 posée par M. Guy Male
Production de vin de table et de vin de pays: charges salariales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 19266 posée par M. Roland Courteau
Contrats de stockage à court terme des vins de table
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
-
Question n° 22533 posée par M. Roland Courteau
CEE: marché des vins de table français
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22561 posée par M. Guy Besse
Conséquence de la distillation obligatoire sur les vins de pays et les vins de table
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27657 posée par M. Roland Courteau
Mesures en faveur du marché des vins de table
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00381 posée par M. Michel Alloncle
Viticulteurs charentais
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02485 posée par M. Roland Courteau
Critères d'aide aux investissements en matière de vin
La question est caduque
Pertinence