Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 60 trouvées
-
Question n° 16491 posée par M. Roger Karoutchi
Bilan de l'ANRU dans les Hauts de Seine
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
-
Question n° 19645 posée par M. Jacques Mahéas
Logement social
Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Pertinence
-
Question n° 20303 posée par M. Thierry Repentin
Résidences d'accueil pour personnes âgées réalisées par des PLS
Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Pertinence
-
Question n° 20358 posée par M. Denis Badré
Assujettissement de la TVA aux services rendus par un syndicat de copropriétaires à ses membres
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 26290 posée par M. Louis Souvet
Alignement des avantages sociaux des personnels de police vis-à-vis de leurs homologues gendarmes
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 30 trouvées
-
Question n° 14254 posée par M. Roger Karoutchi
Hausse constante de l'immobilier
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26017 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Évolution des règles applicables aux arbres en bordure de propriétés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11345 posée par Mme Raymonde Le Texier
Logements vacants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 20289 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Aménagement de l'île Seguin
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21401 posée par M. Philippe Kaltenbach
Sauvegarde de l'école Billancourt de Boulogne-Billancourt
La question est caduque
Pertinence