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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 25397 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution des cours d'eau
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 23724 posée par Mme Vivette Lopez
Cadre national d'utilisation des produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 23508 posée par M. Alain Dufaut
Zones de retrait pour l'application des produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 1534S posée par M. Claude Bérit-Débat
Réserves en eau pour l'agriculture
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 18650 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution des cours d'eau
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23839 posée par M. François Bonhomme
Arrêté réglementant l'utilisation des produits phytosanitaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23712 posée par M. Joël Labbé
Projet d'arrêté ministériel sur les pesticides et contamination de l'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10539 posée par M. Yves Détraigne
Réglementation environnementale actuelle en matière de cours d'eau et de fossés
La question est caduque
Pertinence