Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
506 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 372 trouvées
-
Question n° 0182S posée par Mme Valérie Létard
Achèvement de l'échangeur autoroutier A2-A23 dans le Valenciennois
Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative
Pertinence
-
Question n° 0185S posée par M. Christian Namy
Suppression du 8e régiment d'artillerie de Commercy
Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative
Pertinence
-
Question n° 02614 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Fiabilité du diagnostic de performance énergétique
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
-
Question n° 02617 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Indemnité de conseil des comptables des collectivités
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
-
Question n° 02627 posée par Mme Valérie Létard
Mise en oeuvre du projet de canal à grand gabarit Seine-Nord Europe
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 134 trouvées
-
Question n° 0196S posée par M. Jean-Paul Amoudry
Rythmes scolaires et calendrier des vacances scolaires
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 02557 posée par M. Hervé Maurey
Participation des communes au financement d'un équipement commun
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02460 posée par M. Hervé Marseille
Impact négatif de la réforme de la taxe professionnelle sur les collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02173 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Obligation d'élagage des branches d'arbres au droit des lignes aériennes du réseau téléphonique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02075 posée par M. Yves Détraigne
Statut de jeune entreprise innovante
La question est caduque
Pertinence