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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 101 trouvées
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Question n° 05025 posée par M. Roland Courteau
Émissions de dioxyde de carbone
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 05456 posée par M. André Vantomme
Présence de pesticides dans les cours d'eau et eaux souterraines
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 06318 posée par M. Roland Courteau
Qualité radiologique des eaux
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 07255 posée par M. Jean Louis Masson
Introduction d'espèces exotiques végétales ou animales
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 07379 posée par M. Gérard Cornu
Stations d'épuration et conséquences pour les communes de la mise en oeuvre de la directive européenne du 23 octobre 2000
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 09418 posée par M. Louis Nègre
Maisons écologiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10834 posée par M. André Lardeux
Développement de l'énergie éolienne en France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10866 posée par Mme Catherine Dumas
Projet d'incinérateur d'ordures ménagères à La-Roquette-sur-Siagne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0061A posée par Mme Mireille Schurch
Avenir du fret ferroviaire et du wagon isolé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13366 posée par M. Roland Courteau
Recyclage des déchets
La question est caduque
Pertinence