Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 13995 posée par M. Henri Tandonnet

    Épandage agricole des composts urbains

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 11223 posée par Mme Françoise Boog

    Pollution résultant des résidus de pressurage des raisins frais

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 11290 posée par M. Marcel Rainaud

    Éventuelle taxe sur la livraison des marcs et lies de vin

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 10552 posée par M. Jean Bizet

    Évolution du statut juridique des digestats issus des unités de méthanisations agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 10553 posée par M. Jean Bizet

    Périmètre de l'étude d'impact des unités collectives de méthanisation agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 11973 posée par M. Gérard César

    Traitement des marcs de raisin

    La question est caduque