Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 21344 posée par M. Bernard Fournier

    Épandage agricole des boues de stations d'épuration

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 00732 posée par M. Dominique Mortemousque

    Application de la taxe générale sur les activités polluantes concernant les déchets verts

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

  3. Question n° 01196 posée par M. Michel Moreigne

    Adaptation de la réglementation en matière d'épandage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 01704 posée par M. Jean Louis Masson

    Interdiction totale de brûler les déchets d'origine végétale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 11762 posée par Mme Michèle André

    Filière de recyclage des plastiques agricoles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20507 posée par M. Marcel Vidal

    Missions et résultats du Comité national boues

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 26717 posée par M. Jean Louis Masson

    Distance d'éloignement des maisons par rapport à un champ d'épandage des boues de station d'épuration

    La question est caduque

  3. Question n° 1578S posée par M. Bernard Piras

    Problématique du compostage des déchets des ménages

    La question est caduque

  4. Question n° 11973 posée par M. Gérard César

    Traitement des marcs de raisin

    La question est caduque