Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 00821 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Application Vigicrues

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

  2. Question n° 20373 posée par M. Roland Courteau

    Société nationale de sauvetage en mer

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  3. Question n° 17588 posée par M. Jean-Claude Carle

    Évolution de la législation relative à la détention et à l'utilisation de bouteilles de gaz à usage domestique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  4. Question n° 15799 posée par M. Roland Courteau

    Société nationale de sauvetage en mer

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  5. Question n° 14902 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Recyclage des engins pyrotechniques de signalement des détresses maritimes

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

Voir toutes les questions avec réponses