Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 04749 posée par M. Jean Louis Masson

    Vente d'eau aux agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  2. Question n° 03625 posée par M. Jean Louis Masson

    Vente d'eau aux agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  3. Question n° 19578 posée par M. Emmanuel Capus

    Réglementation de la pêche dite « à l'aimant »

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 19112 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Obligation de regroupement des associations communales de chasse agréées en cas de constitution d'une commune nouvelle

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 14347 posée par M. Jean Louis Masson

    Modalités de redistribution des revenus liés à la location de la chasse

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19048 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime spécifique de la chasse applicable en Alsace-Moselle

    La question est caduque

  2. Question n° 16117 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime spécifique de la chasse applicable en Alsace-Moselle

    La question est caduque

  3. Question n° 27028 posée par M. Jean Louis Masson

    Élimination du gibier classé nuisible dans les trois départements d'Alsace-Moselle

    La question est caduque