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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 16833 posée par M. Jean Louis Masson
Dégâts causés par les sangliers
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 07071 posée par Mme Jacqueline Chevé
Incidences financières de l'éco-contribution des entreprises de poissonnerie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 06781 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Situation des entreprises de poissonnerie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 06782 posée par M. Marcel Rainaud
Taxe d'éco-contribution imposée aux entreprises de la mer
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 02138 posée par M. Jean-Claude Merceron
Avenir de la jachère
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 18209 posée par M. Gérard Dériot
Dégâts occasionnés par la prolifération des cormorans
La question est caduque