Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 1490S posée par M. Laurent Burgoa

    Problématique des « ruisseaux couverts » de l'ex-bassin houiller cévenol

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  2. Question n° 0848S posée par M. Patrick Chaize

    Enjeux liés au site des Brotteaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 0501S posée par M. Yves Bouloux

    Sécurisation des bouteilles de gaz

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

  4. Question n° 0486S posée par M. Max Brisson

    Surveillance des plages

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

  5. Question n° 0981S posée par M. François Bonhomme

    Régime juridique des drones de loisir

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1741S posée par Mme Laure Darcos

    Centre de tir de la direction générale de la sécurité intérieure à Bièvres

    La question est caduque

  2. Question n° 0194S posée par M. Philippe Dallier

    Conséquences de la nouvelle réglementation en matière de travaux à proximité des réseaux

    La question a été retirée

  3. Question n° 1251S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Préservation du Champ de Mars

    La question est caduque