Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
-
Question n° 25605 posée par M. Patrick Kanner
Suppressions d'emplois dans l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 25029 posée par M. Pascal Allizard
Reprise des voyages scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 24696 posée par M. Laurent Burgoa
Différence de rémunération entre professeurs vacataires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 24519 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des infirmiers de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 23420 posée par M. Daniel Gremillet
Prise en charge des frais de scolarisation des élèves hors de leur commune de résidence.
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 24575 posée par Mme Brigitte Lherbier
Allocation de rentrée scolaire éligible pour les enfants dès 3 ans
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23188 posée par M. Alain Duffourg
Prise en charge du chômage partiel pour les personnels occasionnels d'accueils collectifs de mineurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22061 posée par M. Bruno Rojouan
Contrôle de l'allocation de rentrée scolaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1589S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Modalités d'ouverture des classes de découverte et pérennisation du dispositif « vacances apprenantes »
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21110 posée par M. Hussein Bourgi
Conditions de préparation de la rentrée scolaire 2021 dans le second degré
La question est caduque
Pertinence