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212 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 172 trouvées
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Question n° 0890S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Situation de la structure mobile d'urgence et de réanimation du centre hospitalier agenais
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 1020S posée par Mme Patricia Schillinger
Moyen de paiement des demandeurs d'asile
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 1038S posée par M. Antoine Lefèvre
Procédure d'enquête publique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1044S posée par M. Dany Wattebled
Sécurisation des passages à niveau
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 1066S posée par Mme Catherine Deroche
Gestion du linge dans les établissements publics de santé
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 1205S posée par Mme Nicole Duranton
Journée nationale d'hommage aux soignants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 1218S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Réglementation de l'administration des douanes et livraison de masques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1219S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Situation de l'hôpital après le Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1221S posée par M. Michel Canévet
Aide française à l'éducation dans les pays en voie de développement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1223S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Entreprises du spectacle vivant à l'aune du Covid-19
La question est caduque
Pertinence