Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 04001 posée par M. Jean Louis Masson

Statut des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

24/11/2022
Pertinence
Question n° 03810 posée par M. Jean Louis Masson

Responsabilité du blocage de la transformation du centre hospitalier régional Metz-Thionville en centre hospitalier universitaire

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

17/11/2022
Pertinence
Question n° 03475 posée par M. Jean Louis Masson

Absence de formations médicales en Moselle et pénurie de médecins

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

27/10/2022
Pertinence
Question n° 02106 posée par M. Jean Louis Masson

Statut des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Pertinence
Question n° 26738 posée par Mme Françoise Dumont

Annonce du Président de la République de la mise en place d'une stratégie nationale de lutte contre l'endométriose

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/02/2022
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27665 posée par M. Jean Louis Masson

Responsabilité du blocage de la transformation du centre hospitalier régional Metz-Thionville en centre hospitalier universitaire

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 01845 posée par M. Jean-Yves Roux

Reprise d'études universitaires de médecine

La question est caduque

02/11/2017
Pertinence
Question n° 05782 posée par M. Daniel Raoul

Difficultés d'application de la loi sur l'autonomie des universités

La question est caduque

09/10/2008
Pertinence