Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 79 trouvées

Question n° 34065 posée par M. Xavier de Villepin

Logement des coopérants du service national en poste au Japon

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/06/2001
Pertinence
Question n° 0360G posée par M. Dominique Leclerc

Reports d'incorporation du service national

Réponse du ministère : Anciens combattants

09/06/2000
Pertinence
Question n° 25702 posée par M. Louis de Broissia

Journée d'appel de préparation à la défense

Réponse du ministère : Défense

01/06/2000
Pertinence
Question n° 25117 posée par M. Georges Gruillot

Reports d'incorporation pour les appelés titulaires d'un contrat de travail

Réponse du ministère : Défense

11/05/2000
Pertinence
Question n° 0805S posée par M. Jean-François Le Grand

Diffusion auprès des jeunes effectuant leur journée de préparation à la défense d'un journal guide trimestriel

Réponse du ministère : Défense

10/05/2000
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22516 posée par M. Emmanuel Hamel

Service d'appelés du contingent dans les établissements scolaires des quartiers difficiles

La question est caduque

29/05/1997
Pertinence
Question n° 21839 posée par M. Georges Gruillot

Incorporation d'appelés bénéficiant d'un emploi stable

La question est caduque

17/04/1997
Pertinence
Question n° 08104 posée par M. Pierre Croze

Régime de suspension du contrat de travail en cas d'obligations militaires : harmonisation européenne

La question est caduque

22/10/1987
Pertinence