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317 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 169 trouvées
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Question n° 19346 posée par M. Edmond Lauret
Habitants de Grand Galet à Saint-Joseph (la Réunion)
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19460 posée par M. Francis Giraud
Prise en charge sanitaire des traumatisés crâniens
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 19461 posée par M. Francis Giraud
Réforme des institutions sociales et médico-sociales
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 19665 posée par M. Jacques Legendre
Impôts locaux et logements HLM
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 19666 posée par M. Jacques Legendre
Comité pour la compétitivité et la sécurité économique
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 148 trouvées
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Question n° 19345 posée par M. Edmond Lauret
Concubinage et pensions de réversion
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19347 posée par M. Edmond Lauret
Dotation budgétaire des hôpitaux de la Réunion
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19348 posée par M. Edmond Lauret
Situation des entrepreneurs indépendants de la Réunion
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19349 posée par M. Edmond Lauret
Hôpital de Saint-Pierre de la Réunion
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19667 posée par M. Jacques Legendre
Aménagement de la RN 2 entre Maubeuge et Avesnes-sur-Helpe
La question est caduque
Pertinence