Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 06101 posée par M. Roger Lise

    Développement économique et industrialisation des départements d'outre-mer: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06102 posée par M. Roger Lise

    Hôtellerie familiale adaptée aux conditions d'exploitation aux Antilles: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09849 posée par M. Roger Lise

    Formation professionnelle en métropole des jeunes originaires d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04510 posée par M. Roger Lise

    Application de la loi sur le littoral dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06426 posée par M. Roger Lise

    Montant de la dotation du FIDOM attribuée à la Martinique

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10671 posée par M. Roger Lise

    Inscription des bacheliers d'outre-mer à une préparation de BTS dispensée en métropole

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23310 posée par M. Roger Lise

    Inscription des bacheliers d'outre-mer à une préparation de BTS dispensée en métropole

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne