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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 122 trouvées
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Question n° 04267 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Subventions aux associations complémentaires de l'enseignement public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 23653 posée par M. Bruno Rojouan
Inciter à la lecture de loisir chez les jeunes Français
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 20534 posée par M. Jean-Yves Leconte
Modalités de labellisation d'un organisme local d'entraide et de solidarité
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 17537 posée par M. Jean-Claude Tissot
Vacances apprenantes et partenaires à but commercial
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 09031 posée par M. Roger Karoutchi
Hausse de l'antisémitisme en France
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 14607 posée par Mme Laure Darcos
Dispense d'avance de frais associée aux complémentaires de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07606 posée par M. Michel Delebarre
Nutrition entérale pour les patients bénéficiant d'une hospitalisation à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06973 posée par Mme Caroline Cayeux
Incohérences dans le projet de loi de rénovation de la politique familiale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21504 posée par M. Alain Fouché
Gestion des fonds d'aide aux jeunes (FAJ) par l'intermédiaire d'associations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0861S posée par M. Georges Mouly
Suppression de postes mis à disposition des associations complémentaires à l'éducation nationale
La question a été retirée
Pertinence