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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 13002 posée par M. Emmanuel Hamel

    Industrie agroalimentaire : amélioration de la coordination au sein des filières

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13003 posée par M. Emmanuel Hamel

    Domaine agroalimentaire : maintien et simplification des dispositifs publics et conventionnels d'aide à la formation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13004 posée par M. Emmanuel Hamel

    Domaine agroalimentaire : concertation plus étroite entre le monde éducatif et celui de l'entreprise

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13005 posée par M. Emmanuel Hamel

    Domaine agroalimentaire : concertation plus étroite entre le monde éducatif et celui de l'entreprise

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13006 posée par M. Emmanuel Hamel

    Industrie agroalimentaire : rationalisation de la politique des signes officiels de reconnaissance de la qualité

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 39776 posée par M. Emmanuel Hamel

    Intégration systématique de l'industrie alimentaire dans les réflexions menées par les pouvoirs publics portant sur la stratégie industrielle, la politique commerciale extérieure

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne