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333 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 272 trouvées
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Question n° 01401 posée par M. Rémi Herment
Sécurité sociale: suppression d'exonération du ticket modérateur
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 04154 posée par M. Roland Courteau
Aides aux personnes dépourvues de protection sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 06647 posée par M. Alain Dufaut
Nouvelle convention médicale avec la sécurité sociale
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 06995 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Définition juridique de la mort
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 07075 posée par M. Paul Girod
Avenir de la médecine libérale
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 61 trouvées
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Question n° 15098 posée par M. Emmanuel Hamel
Mauvais usage des antibiotiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16171 posée par M. Emmanuel Hamel
Recours à la médecine libérale pour les travailleurs saisonniers lorsque la visite par la médecine du travail est impossible
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18090 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Renforcement de l'efficacité de la médecine du travail pour les travailleurs saisonniers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22643 posée par M. Serge Lagauche
Situation des hôpitaux publics d'Ile-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35879 posée par M. Louis Grillot
Situation de la radiothérapie
La question est caduque
Pertinence