Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
243 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 236 trouvées
-
Question n° 10014 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Création d'un timbre postal européen
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 10270 posée par M. Alain Vasselle
Echanges postaux au sein de l'Union européenne
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 12851 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne
Projet de la Commission européenne sur le service postal
Réponse du ministère : Poste
Pertinence
-
Question n° 18234 posée par M. Emmanuel Hamel
Risque pour l'emploi en France de l'ouverture des services postaux à la concurrence
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 19569 posée par M. Michel Sergent
Affectation de la taxe professionnelle versée par France Télécom et La Poste
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 39443 posée par M. René Trégouët
Médiateur du service universel postal
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25070 posée par M. Jacques Mahéas
Dérapages constatés dans la mission de service public de La Poste
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00037 posée par M. Thierry Repentin
Règles d'accessibilité au service postal universel en zone de montagne
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 10017 posée par Mme Hélène Lipietz
Suppression par La Poste des boîtes aux lettres jaunes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 1463S posée par M. Patrice Joly
Désengagement de La Poste dans les territoires ruraux
La question est caduque
Pertinence