Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 76 trouvées
-
Question n° 05722 posée par Mme Christine Lavarde
Devenir de la révision des contrats photovoltaiques de grande puissance antérieurs à 2011
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
-
Question n° 04755 posée par M. Hervé Maurey
Conséquences de l'inflation sur la biométhanisation
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
-
Question n° 04098 posée par M. Olivier Paccaud
Renforcement du soutien apporté à la filière de la méthanisation
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
-
Question n° 03393 posée par M. Hervé Maurey
Conséquences de l'inflation sur la biométhanisation
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
-
Question n° 02951 posée par M. Daniel Gremillet
Renégociation des contrats d'achat photovoltaïques, souveraineté et transition énergétiques
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
-
Question n° 10212 posée par M. Grégory Blanc
Baisse du tarif d'achat de l'électricité et de la prime d'installation de panneaux photovoltaïques chez les particuliers
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 09871 posée par M. Guillaume Chevrollier
Baisse de la prime à l'autoconsommation pour l'installation de panneaux photovoltaïques chez les particuliers
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 09617 posée par Mme Sylviane Noël
Obligation faite à EDF de vendre à perte 30 % de sa production nucléaire dans le cadre de l'ARENH en 2024 et 2025
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 17319 posée par M. Raymond Vall
Énergie photovoltaïque dans les espaces agricoles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 01005 posée par M. Daniel Raoul
Études sur les emplois créés par les énergies renouvelables
La question est caduque
Pertinence