Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 1921S posée par M. Jean-Pierre Moga
Règles prudentielles de trésorerie des opérateurs de recherche
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
-
Question n° 17559 posée par M. Didier Marie
Manque d'aides économiques pour la filière des centres français langue étrangère en France
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
-
Question n° 1436G posée par M. André Gattolin
Loi de programmation pluriannuelle pour la recherche
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
-
Question n° 0598S posée par M. Antoine Karam
Centre national d'études spatiales et Guyane
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
-
Question n° 06933 posée par Mme Catherine Dumas
Impasse budgétaire au museum d'histoire naturelle de Paris
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 22126 posée par M. Jean Hingray
Allocation compensatoire en faveur des étudiants victimes du troisième confinement de mars 2021
La question est caduque
-
Question n° 18544 posée par M. Laurent Lafon
Remise en concurrence des titulaires d'accords-cadres multi-attributaires en matière de propriété intellectuelle
La question est caduque
-
Question n° 18545 posée par M. Laurent Lafon
Attributaires des marchés publics de prestations de services professionnels en matière de propriété intellectuelle
La question est caduque
-
Question n° 18703 posée par Mme Nadège Havet
Aides aux étudiants en situation de précarité
La question est caduque
-
Question n° 17853 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Hausse du coût de la vie universitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.