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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 0007S posée par M. Bernard Piras
Taux d'encadrement pour l'accueil périscolaire
Réponse du Porte-parole du Gouvernement
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Question n° 00362 posée par M. Robert Tropeano
Scolarisation des enfants de deux à trois ans
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 04432 posée par M. Michel Teston
Application des dispositions de l'article L. 212-15 du code de l'éducation dans les écoles maternelles ou élémentaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 06877 posée par M. Jean Louis Masson
Accueil des enfants scolarisés en maternelle
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
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Question n° 08452 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Expérimentation des jardins d'éveil
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 26321 posée par M. Robert Tropeano
Scolarisation des enfants de deux à trois ans
La question est caduque
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Question n° 08629 posée par Mme Françoise Cartron
Jardins d'éveil
La question a été retirée
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Question n° 0040A posée par Mme Françoise Cartron
Expérimentation des jardins d'éveil
La question a été retirée
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Question n° 16678 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Organisation de l'accueil périscolaire et insécurité juridique
La question est caduque
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Question n° 21720 posée par Mme Françoise Cartron
Bilan de la mise en oeuvre effective des jardins d'éveil
La question est caduque