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3583 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2634 trouvées
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Question n° 08536 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Restructuration de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 00098 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Avenir de l'industrie nucléaire française
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 00099 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Position du Gouvernement concernant la reprise des essais nucléaires
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 00177 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Implantation de lignes à haute tension : composition des commissions de concertation
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 24642 posée par M. Serge Lepeltier
Impact de l'évolution de la fiscalité des carburants sur la demande de transport
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 949 trouvées
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Question n° 00668 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique charbonnière de la France
La question a été retirée
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Question n° 16673 posée par M. Marcel Deneux
Fermeture du site Alstom de Vélizy
La question est caduque
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Question n° 19954 posée par M. Roger Karoutchi
Baisse du prix du gaz
La question est caduque
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Question n° 20452 posée par M. Robert Bret
Compensation financière pour le passage d'un pipe-line
La question est caduque
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Question n° 20750 posée par M. Marcel Vidal
Hausse du prix de l'essence et taxation des profits pétroliers
La question a été retirée pour cause de décès.