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1128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 837 trouvées
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Question n° 17132 posée par Mme Martine Berthet
Utilisation du géraniol comme alternative aux biocides de synthèse
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 17146 posée par Mme Françoise Férat
Prix du carbone et compétitivité des entreprises européennes
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 17158 posée par M. Pascal Allizard
Collecte et recyclage des déchets
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 17187 posée par Mme Maryvonne Blondin
Prolifération des choucas des tours en Finistère
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 17204 posée par M. Jean-François Longeot
Épandage des boues et Covid-19
Réponse du Ministère de la transition écologique
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 291 trouvées
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Question n° 17197 posée par M. Yves Détraigne
Réglementation en matière de « tir d'été »
La question est caduque
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Question n° 1247S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Mise en oeuvre de projets producteurs d'énergie propre
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 17017 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Règlement européen sur l'utilisation des munitions au plomb
La question est caduque
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Question n° 17063 posée par M. Jean-Noël Guérini
Menace de sécheresse
La question est caduque
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Question n° 1230S posée par Mme Agnès Canayer
Procédure du « porter à connaissance » dans les plans de prévention des risques
La question est caduque