Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 112 trouvées
-
Question n° 26342 posée par M. Jean Louis Masson
Intégration des périodes d'activité en contrat de travaux d'utilité collective dans le calcul de la pension de retraite
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
-
Question n° 25285 posée par M. Jean Louis Masson
Intégration des périodes d'activité en contrat de travaux d'utilité collective dans le calcul de la pension de retraite
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
-
Question n° 04041 posée par M. Alain Fouché
Situation d'urgence de l'insertion professionnelle sur le territoire de la région Nouvelle-Aquitaine
Réponse du Ministère du travail
-
Question n° 03495 posée par M. Yannick Vaugrenard
Conséquences de la fin des prescriptions des contrats aidés
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 0219S posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Avenir des contrats aidés
Réponse du Ministère du travail
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 25980 posée par M. Henri Cabanel
Avenir des contrats aidés non renouvelés au bout d'un an
La question est caduque
-
Question n° 17918 posée par Mme Delphine Bataille
Insertion professionnelle des allocataires en CDDI au titre de l'IAE
La question est caduque
-
Question n° 16632 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Répartition des crédits d'accompagnement concernant le déploiement des emplois d'avenir
La question est caduque
-
Question n° 0267S posée par M. Jean-Claude Leroy
Statut des employés sous contrat aidé dans un atelier chantier insertion
La question a été transformée.
-
Question n° 00897 posée par M. Michel Delebarre
Contrats d'accompagnement dans l'emploi au sein des associations de services à la personne
La question est caduque