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308 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 257 trouvées
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Question n° 22358 posée par M. Maurice Vincent
Précarité des assistants de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 20590 posée par Mme Patricia Schillinger
Scolarité des enfants handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 20677 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Scolarisation des élèves handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 20324 posée par M. Jean-Pierre Vial
Mise aux normes des centres de vacances pour les personnes handicapées
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 20071 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Scolarisation des enfants handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 23179 posée par M. Jean-Pierre Bel
Prise en charge des repas des assistants d'éducation mis à disposition des élèves en situation de handicap
La question est caduque
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Question n° 22464 posée par M. Serge Larcher
Situation en Martinique des personnels auxiliaires de vie scolaire ou occupant des emplois de vie scolaire
La question est caduque
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Question n° 21856 posée par M. Luc Carvounas
Situation préoccupante des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire
La question est caduque
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Question n° 20956 posée par M. Thierry Foucaud
Situation des personnels sous contrats aidés (contrats d'accompagnement dans l'emploi et contrats uniques d'insertion)
La question est caduque
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Question n° 18560 posée par M. Bernard Vera
Statut des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.