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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 0029S posée par Mme Chantal Deseyne

    Système d'admission post-bac

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  2. Question n° 0086S posée par Mme Sylvie Robert

    Transfert du site de l'école nationale supérieure maritime de Saint-Malo

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 0103S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Modalités d'attribution de bourses et de logements universitaires aux étudiants français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  4. Question n° 0109S posée par M. Jean-Marie Bockel

    Reconnaissance des titres et diplômes universitaires des réfugiés irakiens en France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

  5. Question n° 0193S posée par M. Jacques Bigot

    Situation financière des étudiants en capacité en droit

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0447S posée par M. Laurent Lafon

    Procédure de qualification du conseil national des universités

    La question a été retirée

  2. Question n° 0500S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Situation à l'université d'Orléans

    La question a été retirée

  3. Question n° 0704S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Difficultés d'accès à des écoles d'enseignement supérieur

    La question a été retirée

  4. Question n° 1225S posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Promotion d'une véritable politique plurilinguistique de l'enseignement supérieur français

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 1633S posée par M. Didier Rambaud

    Réforme des études de santé

    La question a été retirée