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149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 131 trouvées
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Question n° 15908 posée par Mme Colette Mélot
Indemnités de résidence des enseignants titulaires de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 17079 posée par Mme Colette Mélot
Situation des fonctionnaires, cadres de la fonction publique d'Etat, issus du 3e concours des IRA
Réponse du Ministère de la fonction publique
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Question n° 17898 posée par Mme Colette Mélot
Evolution des fonctions des délégués départementaux de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 19577 posée par Mme Colette Mélot
Non juxtaposition AOC et dénomination montagne sur les produits laitiers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 19578 posée par Mme Colette Mélot
Situation des anciens combattants de l'armée vietnamienne ayant combattu aux côtés de l'armée française pendant la guerre d'Indochine
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 26519 posée par Mme Colette Mélot
Cumul emploi-retraite : réglementation
La question est caduque
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Question n° 04110 posée par Mme Colette Mélot
Démographie médicale
La question est caduque
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Question n° 14204 posée par Mme Colette Mélot
Réforme de la carte de l'éducation prioritaire
La question est caduque
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Question n° 14205 posée par Mme Colette Mélot
Rythmes scolaires
La question est caduque
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Question n° 20971 posée par Mme Colette Mélot
Nouvelles activités périscolaires et apprentissages
La question est caduque