Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 0023A posée par M. Pierre Vallon

Industrie du textile et de l'habillement

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

27/09/1984
Pertinence
Question n° 0023A posée par M. Jean Cluzel

Droits propres des femmes à l'assurance-vieillesse

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/05/1986
Pertinence
Question n° 0023A posée par M. André Diligent

Situation de l'industrie textile dans le bassin d'emploi Roubaix - Tourcoing

Réponse du ministère : Industrie

08/06/1991
Pertinence
Question n° 0023A posée par M. Georges Mouly

Problèmes posés par la dépendance des personnes âgées

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/05/1993
Pertinence
Question n° 0023A posée par M. Bernard Plasait

Politique nationale de lutte contre les drogues illicites

Réponse du Ministère délégué à la famille

16/12/2003
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0023A posée par M. Christian Poncelet

Rétablissement d'un secrétariat d'état aux industries agricoles et alimentaires

La question est caduque

16/07/1981
Pertinence
Question n° 0023A posée par M. Pierre Lacour

Chasse: nouvelles orientations

La question a été retirée

03/04/1983
Pertinence
Question n° 0023A posée par M. Jean-Jacques Robert

Sécurité du réseau banlieue de la SNCF

La question a été retirée

26/10/1988
Pertinence
Question n° 0023A posée par M. Marcel Vidal

Politique du logement social

La question est caduque

09/07/1992
Pertinence
Question n° 0023A posée par M. Pierre Laffitte

Création d'un espace européen de recherche

La question est caduque

27/04/2000
Pertinence